Connaissement (B/L)

Le transporteur ou son agent émet le connaissement dès la prise en charge de la marchandise pour embarquement ou, plus souvent, une fois celle-ci chargée à bord. Il est généralement établi en un jeu de plusieurs originaux, souvent trois, et mentionne le chargeur, le destinataire, la partie à notifier, les ports de chargement et de déchargement, le navire, les numéros de conteneurs et la description de la marchandise. Quiconque présente un original à destination peut réclamer la marchandise : c’est pourquoi les banques s’appuient sur ce document dans les opérations par crédit documentaire.

Un B/L négociable établi « à ordre » peut être endossé et transmis, ce qui permet de vendre la marchandise pendant qu’elle est encore en mer. Un connaissement nominatif désigne un destinataire déterminé et ne peut pas être transmis par endossement, et une lettre de transport maritime n’est pas du tout un titre de propriété. En transit, le document du transporteur est le connaissement maître (MBL), tandis que le transitaire ou le NVOCC émet son propre connaissement maison (HBL) au chargeur réel.

La plupart des problèmes viennent des détails : un destinataire mal orthographié, un poids différent de celui de la facture ou de la VGM, ou une réserve sur un emballage endommagé qui rend le connaissement « clausé », ce qu’une banque peut refuser dans le cadre d’un crédit documentaire. Les transitaires contrôlent le projet de B/L par rapport à la réservation et aux conditions du crédit avant l’émission des originaux, car toute correction ultérieure prend du temps et est généralement facturée. La perte d’un original peut bloquer la livraison jusqu’à ce que le transporteur accepte une lettre de garantie, souvent contresignée par une banque.