Glossaire du fret · Documents de transport

Connaissement maison (HBL)

Le connaissement maison (house B/L) est le connaissement qu’un transitaire ou un NVOCC émet à son client, le chargeur réel, pour une marchandise qu’il a réservée auprès d’une compagnie maritime.

Qu’est-ce qu’un connaissement maison (HBL) ?

Lorsqu’un transitaire réserve de l’espace auprès d’une compagnie maritime, celle-ci délivre son connaissement au transitaire. Le transitaire émet ensuite son propre connaissement maison à l’exportateur, en y indiquant le chargeur et le destinataire réels et, généralement, son propre agent à destination comme contact pour la livraison. Le HBL est le document que le propriétaire de la marchandise voit réellement, qu’il présente à sa banque dans le cadre d’un crédit documentaire et qu’il utilise pour retirer la marchandise auprès de l’agent du transitaire.

Le HBL et le connaissement maître (MBL) décrivent la même marchandise dans le cadre de deux contrats distincts. Sur le MBL, le transitaire ou ses agents figurent comme chargeur et destinataire ; sur le HBL, ce sont les parties à la vente qui apparaissent. En groupage LCL, un seul MBL couvre tout un conteneur, tandis que chaque client reçoit un HBL pour sa propre part — par exemple dix connaissements maison pour un seul conteneur de 40 pieds.

Le droit d’émettre un HBL dépend du pays. Un transitaire qui émet ses propres connaissements sur les trafics américains doit détenir une licence ou un enregistrement de NVOCC auprès de la Federal Maritime Commission, tandis qu’ailleurs les transitaires utilisent souvent leur propre formulaire ou le connaissement de transport multimodal FIATA. Le transitaire doit garder le HBL et le MBL cohérents sur les numéros de conteneurs, le nombre de colis et les poids, car son agent à destination obtient la marchandise contre l’un et la remet contre l’autre.

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