NVOCC

Un NVOCC achète de l’espace aux compagnies maritimes, souvent dans le cadre de contrats de service, et le revend aux chargeurs à ses propres tarifs et conditions. Il émet un connaissement maison au chargeur et reçoit un connaissement maître de l’opérateur du navire. Pour son client, il est le transporteur, responsable de la marchandise ; pour la compagnie maritime, il est le chargeur. De nombreux NVOCC proposent aussi des services de groupage LCL.

Le terme vient de la réglementation américaine, où NVOCC et transitaires maritimes sont tous deux des intermédiaires du transport maritime (ocean transportation intermediaries). La Federal Maritime Commission impose aux NVOCC opérant sur les trafics américains de détenir une licence ou un enregistrement, de constituer une garantie financière et de publier des tarifs ou de recourir à des accords de tarifs négociés. Ailleurs, le même modèle est courant mais rarement appelé NVOCC : il s’agit simplement d’un transitaire agissant comme principal sous ses propres connaissements. Un transitaire qui agit seulement comme mandataire n’est pas un NVOCC.

Comme un NVOCC est responsable en tant que transporteur, les conditions de son connaissement, ses limites de responsabilité et son assurance comptent pour ses clients. Par exemple, un NVOCC qui groupe 15 envois LCL dans un conteneur de 40 pieds émet 15 connaissements maison et reçoit un seul connaissement maître ; à destination, son agent dépote le conteneur et remet chaque envoi à son propre destinataire. Les co-loaders sont généralement des NVOCC qui vendent de l’espace LCL à d’autres transitaires plutôt qu’aux propriétaires de la marchandise.