Lettre de transport maritime (SWB)

La lettre de transport maritime est un reçu de la marchandise et une preuve du contrat de transport, mais ce n’est pas un titre de propriété. Le transporteur livre la marchandise au destinataire qui y est désigné, dès que celui-ci a justifié de son identité et payé les frais dus : aucun document papier n’a besoin de voyager par coursier. Elle convient aux expéditions entre sociétés liées, aux partenaires commerciaux réguliers en compte ouvert et à toute vente où le vendeur n’a pas besoin du document pour garantir son paiement.

La différence essentielle avec un connaissement tient au contrôle de la marchandise. Avec un B/L négociable, le porteur de l’original contrôle la marchandise : le vendeur peut donc le conserver jusqu’à ce qu’il soit payé. Avec une lettre de transport maritime, le destinataire désigné peut retirer la marchandise, que le paiement ait eu lieu ou non, et le document ne peut pas être endossé au profit d’un nouvel acheteur. Le télex release produit un résultat similaire à destination, mais il part d’un B/L original émis puis restitué au départ.

La lettre de transport maritime évite le problème classique du navire qui arrive avant les originaux, avec à la clé attente, magasinage et surestaries. Comme elle n’offre plus aucune garantie au vendeur une fois la marchandise expédiée, on la choisit rarement pour les ventes par crédit documentaire ou pour une marchandise vendue en cours de transport. Avant d’en émettre une, les transitaires vérifient que les conditions de paiement le permettent et que le nom et les coordonnées du destinataire sont parfaitement exacts, puisque c’est à ce nom que le transporteur livre.