Bon à délivrer (D/O)

Une fois que le destinataire a payé les frais de destination et prouvé son droit sur la marchandise — en remettant un connaissement original, grâce à un télex release ou en tant que partie désignée sur une lettre de transport maritime —, le transporteur ou son agent émet le bon à délivrer. Celui-ci désigne la partie autorisée à retirer la marchandise et liste les conteneurs ou colis concernés. Le terminal, le magasin de dégroupage (CFS) ou l’entrepôt livre la marchandise sur présentation de ce document, généralement accompagné de la mainlevée douanière.

Le terme a deux usages courants. Le bon à délivrer du transporteur libère la marchandise du contrôle de la compagnie au terminal ou à l’entrepôt. Aux États-Unis, le « delivery order » désigne aussi l’instruction qu’un commissionnaire en douane ou un transitaire adresse à une entreprise de transport routier pour lui indiquer quel conteneur enlever, où le livrer et quand. Dans les deux cas, il se distingue de l’avis d’arrivée, qui ne fait qu’annoncer l’arrivée et lister les frais.

De nombreux ports émettent désormais les bons à délivrer par voie électronique, via les systèmes des transporteurs ou des communautés portuaires, plutôt que sur papier. Un conteneur a généralement besoin à la fois du bon à délivrer et de la mainlevée douanière pour quitter le terminal ; l’un sans l’autre ne suffit pas. Les transitaires organisent le camionnage en fonction du D/O, car chaque jour où un conteneur attend au terminal faute de libération, une fois la franchise écoulée, ajoute des surestaries à la facture de l’importateur.