Glossaire du fret · Les intervenants

Partie à notifier

La partie à notifier est la personne ou la société désignée sur un connaissement ou une LTA pour être avertie de l’arrivée de la marchandise ; ce rôle seul ne donne aucun droit de la retirer.

Qu’est-ce que la partie à notifier (notify party) ?

La partie à notifier reçoit l’avis d’arrivée afin que quelqu’un réagisse rapidement à l’arrivée du navire ou du vol. Il s’agit souvent de l’acheteur, de son commissionnaire en douane ou de l’agent du transitaire à destination. Cette case compte surtout lorsque le destinataire est une banque ou que le connaissement est établi « à ordre », car le transporteur n’a alors aucun autre moyen de savoir qui attend réellement la marchandise.

Être désigné comme partie à notifier ne donne aucun droit sur la marchandise. La livraison se fait au destinataire, ou au porteur du connaissement original ; la partie à notifier peut être la même société, mais seul cet autre rôle l’autorise à retirer la marchandise. Beaucoup de documents indiquent simplement « same as consignee » dans la case notify, et certains prévoient une seconde partie à notifier, par exemple le commissionnaire en douane de l’importateur.

Les transporteurs considèrent généralement l’avis d’arrivée comme une simple courtoisie : avec des coordonnées de partie à notifier erronées ou périmées, personne n’apprend l’arrivée avant que le magasinage ou les surestaries aient déjà commencé à courir. Les transitaires vérifient la raison sociale, l’adresse, le téléphone et l’e-mail à jour de la partie à notifier lors de la rédaction du connaissement. À l’import, désigner le commissionnaire en douane qui dédouanera la marchandise peut raccourcir le délai entre l’arrivée et la livraison.

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