Qu’est-ce qu’un expéditeur (chargeur) ?
Dans la plupart des échanges, l’expéditeur est l’exportateur : il réserve le transport directement ou via un transitaire, prépare la marchandise et les documents d’export, et remet la marchandise au départ. Avec certaines règles Incoterms, comme EXW, c’est l’acheteur qui organise le transport principal, et son transitaire peut assumer une grande partie du rôle de l’expéditeur au départ. En maritime, on parle plutôt de chargeur (shipper) ; la Convention CMR, en transport routier, retient le terme d’expéditeur, et de nombreux documents emploient aussi l’anglais « consignor » comme synonyme.
L’expéditeur indiqué sur un document n’est pas toujours le propriétaire de la marchandise. Sur un connaissement maison, le chargeur est l’exportateur réel, mais sur le connaissement maître c’est généralement le transitaire ou le NVOCC qui figure comme chargeur, car c’est lui qui a le contrat avec la compagnie maritime. Cela compte pour les obligations légales attachées à ce nom, comme la masse brute vérifiée, qui incombe à celui qui figure comme chargeur sur le document du transporteur.
L’expéditeur répond de l’exactitude des informations sur la marchandise : description correcte, poids, déclarations de marchandises dangereuses et emballage adapté au voyage. Une marchandise mal déclarée peut entraîner des amendes, des réservations refusées, voire la responsabilité de l’expéditeur si elle endommage le navire ou d’autres marchandises. Les transitaires vérifient les informations de l’expéditeur par rapport à la facture commerciale et au contrat de vente, car une banque ou une administration douanière peut rejeter des documents dont les noms ne concordent pas.