Qu’est-ce que le dédouanement ?
Un déclarant, généralement un commissionnaire en douane agréé ou le transitaire, dépose la déclaration d’export ou d’import avec la facture commerciale, la liste de colisage, le document de transport et les licences ou certificats éventuels. La douane vérifie le code HS, l’origine et la valeur en douane, calcule les droits, la TVA ou les autres taxes, et peut retenir la marchandise pour un contrôle documentaire ou une visite physique. Une fois les droits payés ou garantis, elle accorde la mainlevée.
On confond souvent dédouanement et livraison. Une marchandise peut être dédouanée mais encore retenue par le transporteur tant que le fret n’est pas payé et que le connaissement original ou le telex release n’est pas en place, et l’inverse arrive aussi. Dédouanement export et dédouanement import sont des procédures distinctes dans deux pays, et la règle Incoterms décide qui s’occupe de chacun : l’EXW laisse le dédouanement export à l’acheteur, tandis que le DDP met le dédouanement import à la charge du vendeur.
La plupart des retards de dédouanement viennent des documents plutôt que de la douane elle-même : une désignation trop vague pour classer la marchandise, une valeur déclarée qui ne correspond pas à la facture, ou un certificat d’origine manquant pour un taux de droit préférentiel. De nombreux pays acceptent des déclarations avant l’arrivée de la marchandise, ce qui réduit le temps d’immobilisation au port. Rassemblez des documents complets avant le départ du navire, pas après son arrivée, pour que les surestaries ne s’accumulent pas pendant que la douane attend.